Guide jurique pour les enseignants

Résumé de section

• Sélectionner la section Un guide juridique

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  Un guide juridique

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  A propos de l'exception pédagogique, du droit d'auteur, du plagiat.
  

  • Sélectionner l’activité Un guide juridique à propos de l'exception pédagog...

    

• Sélectionner la section Ce qu'il faut savoir pour utiliser des oeuvres protégées

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  Ce qu'il faut savoir pour utiliser des oeuvres protégées

  • Sélectionner l’activité Une synthèse des règles en vigueur

    

    Une synthèse des règles en vigueur Fichier

    295.3 Ko
  • Sélectionner l’activité Un nouvel accord sectoriel sur la mise en oeuvre de l'exception pédagogique (29/09/2016)

    

    Un nouvel accord sectoriel sur la mise en oeuvre de l'exception pédagogique (29/09/2016) URL
• Sélectionner la section Ressources

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  Ressources

  • Sélectionner l’activité Les droits moraux. Les droits patrimoniaux.

    Les droits moraux. Les droits patrimoniaux.

  • Sélectionner l’activité Vidéo : Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

    

    Vidéo : Qu'est-ce que le droit d'auteur ? Page

    Une interview de Michel Vivant, Professeur à Sciences Po Paris

  • Sélectionner l’activité Droits d'auteur et pédagogie

    Droits d'auteur et pédagogie

  • Sélectionner l’activité Déclaration de copies des publications (sur l'ENT)

    

    Déclaration de copies des publications (sur l'ENT) URL
  • Sélectionner l’activité Guide juridique du podcast

    

    Guide juridique du podcast Fichier

    298.1 Ko
  • Sélectionner l’activité A propos du plagiat

    A propos du plagiat
    

  • Sélectionner l’activité La rubrique consacrée au plagiat sur le site UT2J

    

    La rubrique consacrée au plagiat sur le site UT2J URL
  • Sélectionner l’activité Propriété intellectuelle et plagiat, par Maître Stanley CLAISSE

    

    Propriété intellectuelle et plagiat, par Maître Stanley CLAISSE Page